Déposée le 21 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « JETEZ UTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECLIC domicilié(e) 17 Bld de Verdun, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 556 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECLIC SARL BRAULT Philippe, Gérant - France.
La marque JETEZ UTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECLIC S.A.R.L. - 17 Bld de Verdun, 86000 POITIERS - France - SIREN 329556716
DECLIC SARL BRAULT Philippe, Gérant - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Jeux de cartes, matériel d'enseignement sous forme de Jeu Jeux Traitement des déchets, ordures, encombrants, inertes ou non
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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