DECLIC, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3862056
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
Présentation de la marque Déclic
Déposée le 27 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Déclic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECLIC domicilié(e) 6 Rue du Golf, Parc Innolin - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 199 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque Déclic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECLIC, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique - 6 Rue du Golf, Parc Innolin - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 399199488
SCHMIT CHRETIEN - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 16 janvier 2012 - Retrait partiel n°567075 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733044 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11
Matériaux de construction métalliques ; grillages métalliques et clôtures métalliques ; panneaux métalliques ; constructions transportables métalliques, silos métalliques, cuves métalliques, récipients métalliques ; tuyaux et tubes métalliques ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux communs bruts ou mi-ouvrés, minerais métalliques non précieux, plaques et tôles métalliques, profilés, tôles en fer, fer, constructions en fer, cuivre, zinc, étain, laiton, aluminium ; treillis d'acier ; structures métalliques transportables, planchers métalliques, toits métalliques, clôtures métalliques, plates-formes métalliques portatives, serres transportables métalliques ; barrières, portails, portiques métalliques ; châssis de porte et fenêtre métalliques, portes et fenêtres métalliques ; matériaux d'emballage métalliques ; poteaux de clôture métalliques ; clôtures d'acier et de métal et leurs parties constitutives, notamment grillage à simple torsion, clôtures en métal galvanisé, portails de clôture métalliques, piquets de clôture métalliques, traverses de clôture métalliques, garnitures métalliques et leurs composants ; treillis, agrafes, liens, grillages, toiles et canisses métalliques pour les tout type de végétaux ; produits tréfilés tissés, torsadés et soudés, à savoir grillages treillis, clôtures soudées et grillages soudés, tous métalliques pour tout type de végétaux ; treillis de jardin, tuteurs de jardin, plaques métalliques de jardin ; jardinières métalliques, barreaux de grilles et de clôture métalliques, palissades métalliques, récipients métalliques pour les plantes ; pièges pour animaux nuisibles. Panneaux de signalisation routière métalliques, ni lumineux, ni mécaniques. Mobilier urbain métalliques à savoir, bancs métalliques d'extérieur pour lieux publics, abris métalliques pour la protection des personnes, panneaux d'information métalliques, bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; tous les produits désignés en classe 6 excluant les colliers de serrage ;
Echelles en bois ou en plastiques ; matelas et coussins à air non à usage médical ; conteneurs non métalliques ; mobiliers de jardin ; coffres à jouet ; jardinières (meubles) ; chaises ; fauteuils ; tables et tous meubles d'extérieur ou d'intérieur ; bancs ; vitrines pour la présentation de marchandises ; vitrines d'exposition ; vitrines [meubles] ; mobilier scolaire ; chariots [mobilier] ; tréteaux [mobilier] ; mobilier informatique ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;
Etude et recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits (à l'exclusion de leur transport) permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : mobilier urbain à savoir bancs et banquettes, tables, cendriers, corbeilles, conteneurs, caches conteneurs, jardinières, bornes et potelets ; équipement urbain à savoir barrières de ville, grilles et protections, portiques, clôtures, ranges et abris vélos, abris fumeurs et voyageurs, kiosques et cabines de plage, passerelles ; signalisation routière à savoir panneaux routiers, équipement de chaussée, miroirs, séparateurs de voie, ralentisseurs ; jeux à savoir sols souples, dalles amortissantes, mobiliers d'enfants, jeux à ressorts, babyfoot et billards, tennis de table, football, baskets, tennis, hand, appareils de fitness, cabanes, manèges ; affichage à savoir vitrines et panneaux d'information ; mobilier scolaire à savoir tableaux, casiers, patères, chaises, tables ; mobilier d'intérieur à savoir chaises, tables, bancs, claustras, chariots, fleurs artificielles ; manifestement pavoisement à savoir drapeaux, mâts, pavillons, podiums, grill d'exposition, écharpes, écussons.
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