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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Déclic Chôm
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DECLIC CHOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIC CHOM
Déclic Chôm Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96634365
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque DECLIC CHOM

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Déclic Chôm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECLIC CHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Déclic Chôm domicilié(e) Le Courant, 27190 SEBECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 283 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Paul Willems Déclic Chôm - France.

La marque DECLIC CHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC CHOM est expirée depuis le 10 juillet 2006.


Déclic Chôm Société à responsabilité limitée - Le Courant, 27190 SEBECOURT - France - SIREN 404283996


Monsieur Jean Paul Willems Déclic Chôm - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

. Volailles, gibier, oeufs, lait et produits laitiers . Aliments pour chiens et chats . Fleurs naturelles et séchées pour la décoration, à l'exception des fleurs artificielles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.