Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOSSAS
DECLERIEUX André

Numéro de dépôt :
1083418
Date de dépôt :
09/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque PANOSSAS

Déposée le 9 janvier 1979 par DECLERIEUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « PANOSSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECLERIEUX André, domicilié(e) 41, rue Boileau - 69006 LYON - France.

La marque PANOSSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PANOSSAS est expirée depuis le 9 janvier 1989.


DECLERIEUX André - 41, rue Boileau - 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau en particulier accessoires.