Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANOSSAS
Numéro de dépôt :
1083418
Date de dépôt :
09/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque PANOSSAS
Déposée le 9 janvier 1979 par DECLERIEUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « PANOSSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANOSSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PANOSSAS est expirée depuis le 9 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034