Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHALAND
Numéro de dépôt :
1633676
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1998
Présentation de la marque LE CHALAND
Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) DECLERCQ JONCKHEERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHALAND est expirée depuis le 12 avril 1998.
DECLERCQ JONCKHEERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21