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Marques déposées par DECLERCQ Damien
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D.B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.B
DECLERCQ Damien

Numéro de dépôt :
3728728
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
D.B de DECLERCQ Damien

Présentation de la marque D.B

Déposée le 9 avril 2010 par DECLERCQ Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est DECLERCQ Damien domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECLERCQ Damien domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France.

La marque D.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B est expirée depuis le 9 avril 2020.


DECLERCQ Damien - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France


DECLERCQ Damien - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - BACQUEVILLE EN CAUX - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet partiel n°541603 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Poussettes ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.