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Marques déposées par DECLERCQ CARL
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TATINE TONTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATINE TONTON
DECLERCQ CARL

Numéro de dépôt :
1614393
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2000

Présentation de la marque TATINE TONTON

Déposée le 7 septembre 1990 par DECLERCQ CARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TATINE TONTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECLERCQ CARL, domicilié(e) Izegemsestraat 59, B-8768 SINT-ELOOIS-WINKEL BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur H. Cuvillier - France.

La marque TATINE TONTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATINE TONTON est expirée depuis le 7 septembre 2000.


DECLERCQ CARL - Izegemsestraat 59, B-8768 SINT-ELOOIS-WINKEL BELGIQUE - Belgique


Monsieur H. Cuvillier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.