Association déclarée sous la Loi de 1901 dite: FRERES DE LA COTE
Numéro de dépôt :
1306402
Date de dépôt :
19/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2005
Présentation de la marque FRERES DE LA COTE
Déposée le 19 avril 1985 par l'association loi 1901 déclarée sous la Loi de 1901 dite: FRERES DE LA COTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRERES DE LA COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 déclarée sous la Loi de 1901 dite: FRERES DE LA COTE domicilié(e) 34, rue Thiers, 76000 ROUEN (dossier no 2047459) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2047459) - France.
La marque FRERES DE LA COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRERES DE LA COTE est expirée depuis le 19 avril 2005.
Association déclarée sous la Loi de 1901 dite: FRERES DE LA COTE - 34, rue Thiers, 76000 ROUEN (dossier no 2047459) - France
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2047459) - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 1995 n°2047459 - Publication au BOPI 1995-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Organisations sportives et loisirs. Bateaux et accastillage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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