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Marques déposées par l'association loi 1901 Déclarée AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE
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ACI AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACI AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE
Association Déclarée AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE

Numéro de dépôt :
1041960
Date de dépôt :
25/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACI AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE

Déposée le 25 février 1977 par l'association loi 1901 Déclarée AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACI AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Déclarée AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE domicilié(e) 27, rue Godot de Mauroy - 75009 PARIS - France.

La marque ACI AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACI AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE est expirée depuis le 25 février 1987.


Association Déclarée AMICALE CULTURELLE INTERNATIONALE - 27, rue Godot de Mauroy - 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

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