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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECLARANET
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DT-DICT, une responsabilité partagée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT-DICT, une responsabilité partagée
DECLARANET, SAS

Numéro de dépôt :
3821528
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
DT-DICT, une responsabilité partagée de DECLARANET

Présentation de la marque DT-DICT, une responsabilité partagée

Déposée le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECLARANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DT-DICT, une responsabilité partagée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECLARANET domicilié(e) 109-111 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 362 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier HUGOT domicilié(e) 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque DT-DICT, une responsabilité partagée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT-DICT, une responsabilité partagée est expirée depuis le 6 avril 2021.

DECLARANET a également déposé les autres marques suivantes : DR-DICT, une responsabilité partagée , PROTYS.FR TRAVAUX DECLARES, RESEAUX PROTEGES , PROTYS , REFEX , PROTYS , CAPTIDEC , PREVYS , TPlib , Declademat , PROTYS.FR


DECLARANET, SAS - 109-111 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 502362981


Olivier HUGOT - 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Publicité ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.