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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECLARANET
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DT-DICT Light
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT-DICT Light
DECLARANET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3937853
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
DT-DICT Light de DECLARANET

Présentation de la marque DT-DICT Light

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECLARANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DT-DICT Light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECLARANET domicilié(e) 109-111 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 362 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. HUGOT Olivier domicilié(e) 4 place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque DT-DICT Light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT-DICT Light est expirée depuis le 26 juillet 2022.

DECLARANET a également déposé les autres marques suivantes : DR-DICT, une responsabilité partagée , PROTYS.FR TRAVAUX DECLARES, RESEAUX PROTEGES , PROTYS , REFEX , PROTYS , CAPTIDEC , PREVYS , TPlib , Declademat , PROTYS.FR


DECLARANET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 109-111 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 502362981


HUGOTAVOCATS, M. HUGOT Olivier - 4 place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Publicité ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.