Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENOR
DECIZE CERAMIQUES société anonyme

Numéro de dépôt :
1694046
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2001
TENOR de DECIZE CERAMIQUES

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DECIZE CERAMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECIZE CERAMIQUES domicilié(e) 58300 DECIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 17 septembre 2001.

DECIZE CERAMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ALTO , CERAMIC INDUSTRIES , ARCANE


DECIZE CERAMIQUES société anonyme - 58300 DECIZE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Carrelages non métalliques notamment carrelages en grès céram