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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECITRE
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top-rentree
Marque renouvelée - Marque en vigueur

top-rentree
DECITRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3752559
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2030
top-rentree de DECITRE

Présentation de la marque top-rentree

Déposée le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « top-rentree » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECITRE domicilié(e) 16 rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 513 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque top-rentree a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque top-rentree arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

DECITRE a également déposé les autres marques suivantes : C LA , DECITRE,LA LIBRAIRIE SANS FRONTIERES , LIBRAIRE SUR TERRE & SUR LE NET , TUTILIBRIS , DECILIBRIS , DECITRE , « Permettre à chaque lecteur de trouver ses livres et à chaque livre de trouver ses lecteurs » , TOPLIBRIS , D*PO , DOC FORUM


DECITRE, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France - SIREN 956513147


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743692 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels enregistrés, progiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs enregistrés.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Programmes d'ordinateurs sur papier.

Cartes à jouer.

Services de présentations, exposition de produits sous forme de catalogue informatique, échantillons, imprimés pour consultation et vente par Internet ; services de diffusion d'annonces publicitaires ; informations d'affaires et promotion d'affaires pour tiers de produits divulgués, exposés ou publiés par l'Internet ; exportation et importation.

Diffusion et transmission d'informations et messageries continues en base de données ; services de communication sur réseaux d'ordinateurs y compris l'Internet et communications par téléphone, fax et communications interactives.