Déposée le 17 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECITRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DECILIBRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-34 du 25 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECITRE domicilié(e) 16 rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 513 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DECILIBRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECITRE, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Jean Desparmet - 69008 - LYON - France - SIREN 956513147
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 23 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°512553 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624597 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels enregistrés, progiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs enregistrés.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Programmes d'ordinateurs sur papier.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'enregistrement, transcription, compilation et transmission de données informatiques. Gestion de fichiers informatiques. Locations de machines et d'appareils de bureau.
Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par serveur local ; locations d'appareils pour transmission de messages.
Education ; formation ; divertissement ; institutions d'enseignement. Editions de livres, de revues. Prêts de livres, de revues. Abonnement de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Locations de films, d'enregistrements sonores et phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Enseignement en matière d'informatique.
Analyse et programmation pour ordinateurs, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de matériels informatiques. Conception en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmages sur bandes vidéo.
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