Déposée le 17 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) DECITRE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TOPSLIBRIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECITRE SA domicilié(e) 30 rue du Président Kruger - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 513 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSLIBRIS est expirée depuis le 17 juin 2019.
DECITRE SA, Société Anonyme - 30 rue du Président Kruger - 69008 - LYON - France - SIREN 956513147
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 23 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°512553 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels enregistrés, progiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs enregistrés.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Programmes d'ordinateurs sur papier.
Cartes à jouer.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'enregistrement, transcription, compilation et transmission de données informatiques. Gestion de fichiers informatiques. Location de machines et d'appareils de bureau.
Maintenance (entretien) des ordinateurs.
Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications par serveur local ; locations d'appareils pour transmission de messages.
Services de transport et de livraison pour librairies.
Tirages de photographies ; reliures de livres.
Education ; formation ; divertissement ; institutions d'enseignement (éducation). Editions de livres, de revues. Prêts de livres, de revues. Abonnement de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Locations de films, d'enregistrements sonores et phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Enseignement en matière d'informatique.
Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de matériels informatiques. Conception en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
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