Marque enregistrée - Marque en vigueur

vanille noire
M. Decitre Nicolas

Numéro de dépôt :
4185021
Date de dépôt :
01/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/06/2025
vanille noire de Decitre Nicolas

Présentation de la marque vanille noire

Déposée le 1 juin 2015 par monsieur Decitre Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « vanille noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est monsieur Decitre Nicolas domicilié(e) 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Decitre Nicolas domicilié(e) 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque vanille noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vanille noire arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.

Decitre Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : vanille noire Glacier en Provence


M. Decitre Nicolas - 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France


M. Decitre Nicolas - 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).