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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Decision
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DECISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECISION
SARL Decision

Numéro de dépôt :
3096374
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2011
DECISION de Decision

Présentation de la marque DECISION

Déposée le 20 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Decision auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Decision domicilié(e) 151, Av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-S/Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 835 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MENEBOO Arthur - France.

La marque DECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISION est expirée depuis le 20 avril 2011.

Decision a également déposé les autres marques suivantes : DECISION


SARL Decision - 151, Av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-S/Seine - France - SIREN 334835693


M MENEBOO Arthur - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Vêtement (habillement), chaussure à l'exception des chaussures orthopédique, chapellerie. Fils à usage textile. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.