Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DDC DECISION DATA COMPUTER SA
DECISION DATA COMPUTER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1361862
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1996
D DDC DECISION DATA COMPUTER SA de DECISION DATA COMPUTER

Présentation de la marque D DDC DECISION DATA COMPUTER SA

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) DECISION DATA COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DDC DECISION DATA COMPUTER SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECISION DATA COMPUTER domicilié(e) Tour Galliéni, 36, Avenue de Galliéni, 93175 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA SCHMERBER - MOREAU - France.

La marque D DDC DECISION DATA COMPUTER SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DDC DECISION DATA COMPUTER SA est expirée depuis le 1 juillet 1996.

DECISION DATA COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : D DDC , D D C


DECISION DATA COMPUTER S.A. (Société Anonyme) - Tour Galliéni, 36, Avenue de Galliéni, 93175 BAGNOLET. - France


SCPA SCHMERBER - MOREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription - Renonciation partielle n°38564 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38564 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38564 - Publication au BOPI

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