Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. CARO LINE
DECIMA MARIELLE, CAROLINE

Numéro de dépôt :
99821815
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque D. CARO LINE

Déposée le 29 octobre 1999 par la société DECIMA MARIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D. CARO LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société DECIMA MARIELLE domicilié(e) 65 av. de Novel, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 391 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIMA MARIELLE - France.

La marque D. CARO LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. CARO LINE est expirée depuis le 29 octobre 2009.


DECIMA MARIELLE, CAROLINE - 65 av. de Novel, 74000 ANNECY - France - SIREN 393391289


DECIMA MARIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

- sellerie harnachement - sellerie maroquinerie (malles et valises) - broderie cuir - guêtres et sur-pantalons cuir pour cavalier - vêtements cuir et textiles - chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.