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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE
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VERTIPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTIPHONE
DECIBEL FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
92403053
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque VERTIPHONE

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERTIPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE domicilié(e) 635 avenue de l'industrie, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 090 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL FRANCE SA - France.

La marque VERTIPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTIPHONE est expirée depuis le 23 janvier 2002.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , DECIBEL FRANCE , POLYPHONE , POLYPHONE , SUPRACOUSTIC , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , VENTIBEL , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON


DECIBEL FRANCE (SA) - 635 avenue de l'industrie, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 308090885


DECIBEL FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Cadres métalliques destinés à recevoir des plaques de produits isolant,notamment de la laine de verre;dispositif d'habillage de locaux et en particulier des plafonds et des éléments suspendus destiné à la correction phonique dés dits locaux; cloisons et panneaux métalliques, revêtements et plaques, d'isolation phonique; baffles acoustiques,ecransacoustiques mobiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.