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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE
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VENTIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTIBEL
DECIBEL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97672743
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque VENTIBEL

Déposée le 7 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENTIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE domicilié(e) 635 AVENUE DE L'INDUSTRIE, 69143 RILLIEUX LA PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 090 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL FRANCE SA - France.

La marque VENTIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTIBEL est expirée depuis le 7 avril 2007.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , DECIBEL FRANCE , POLYPHONE , POLYPHONE , SUPRACOUSTIC , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON , STOPHONE


DECIBEL FRANCE S.A. - 635 AVENUE DE L'INDUSTRIE, 69143 RILLIEUX LA PAPE CEDEX - France - SIREN 308090885


DECIBEL FRANCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Caoutchouc, gutta percha, gomme, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques Appareil de ventilation Constructions transportables métalliques Matériaux de construction métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.