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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE
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SUPRACOUSTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPRACOUSTIC
DECIBEL FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3444888
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
SUPRACOUSTIC de DECIBEL FRANCE

Présentation de la marque SUPRACOUSTIC

Déposée le 4 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPRACOUSTIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE domicilié(e) 616 RUE DE LA DOMBES,01706 MIRIBEL CEDEX - 01706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 676 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL FRANCE domicilié(e) 616 RUE DE LA DOMBES,01706 MIRIBEL CEDEX - 01706 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRACOUSTIC est expirée depuis le 4 août 2016.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , DECIBEL FRANCE , POLYPHONE , POLYPHONE , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , VENTIBEL , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON , STOPHONE


DECIBEL FRANCE SAS - 616 RUE DE LA DOMBES,01706 MIRIBEL CEDEX - 01706 - France - SIREN 418676847


DECIBEL FRANCE - 616 RUE DE LA DOMBES,01706 MIRIBEL CEDEX - 01706 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Constructions transportables métalliques ;

Produits acoustiques destinés aux applications du batiment et à la création d'espaces aux caractéristiques acoustiques contrôlées notament des revêtements muraux absorbants des plafonds acoustiques absorbants des écrans tertiaires des parois séparatives isolantes à savoir : matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.