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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE
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LABORATOIRE D'ACOUSTIQUE RHONE ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABORATOIRE D'ACOUSTIQUE RHONE ALPES
DECIBEL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97683467
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque LABORATOIRE D'ACOUSTIQUE RHONE ALPES

Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABORATOIRE D'ACOUSTIQUE RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE domicilié(e) 635 AVENUE DE L'INDUSTRIE BP 96, 69143 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 090 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL FRANCE S.A. - France.

La marque LABORATOIRE D'ACOUSTIQUE RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRE D'ACOUSTIQUE RHONE ALPES est expirée depuis le 16 juin 2007.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , DECIBEL FRANCE , POLYPHONE , POLYPHONE , SUPRACOUSTIC , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , VENTIBEL , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON


DECIBEL FRANCE S.A. - 635 AVENUE DE L'INDUSTRIE BP 96, 69143 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 308090885


DECIBEL FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Laboratoire, pour essais des matériaux et pour la recherche scientifique et industrielle