DECOSIL
Présentation de la marque DECOSIL
Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSIL est expirée depuis le 20 septembre 1998.
DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11