DECIBEL FRANCE INSONORISATION
Présentation de la marque DECIBEL FRANCE INSONORISATION
Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECIBEL FRANCE INSONORISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECIBEL FRANCE INSONORISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBEL FRANCE INSONORISATION est expirée depuis le 16 janvier 2002.
DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04