Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIBEL FRANCE
S.A. DECIBEL FRANCE

Numéro de dépôt :
1490590
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/1998

Présentation de la marque DECIBEL FRANCE

Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECIBEL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE domicilié(e) 635, ave. de l'Industrie, Z.I., 69140 RILLIEUX LA PAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. GREGOIRE P.D.G. - France.

La marque DECIBEL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBEL FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 1998.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , DECIBEL FRANCE , POLYPHONE , POLYPHONE , SUPRACOUSTIC , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , VENTIBEL , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON


S.A. DECIBEL FRANCE - 635, ave. de l'Industrie, Z.I., 69140 RILLIEUX LA PAPE. - France


Mr. GREGOIRE P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Caoutchoucs, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matieres non compris dans d'autres classes;produits en matiere plastique mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à etouper et à isoler; tuyaux flexibles non metalliques, et plus particulièrement Matieres pour l'INSONORISATION