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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE
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CLEANROOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANROOM
DECIBEL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97672741
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque CLEANROOM

Déposée le 7 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEANROOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECIBEL FRANCE domicilié(e) BP 96, 635 AVENUE DE L'INDUSTRIE, 69140 RILLIEUX LA PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 090 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL FRANCE SA - France.

La marque CLEANROOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANROOM est expirée depuis le 7 avril 2007.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , DECIBEL FRANCE , POLYPHONE , POLYPHONE , SUPRACOUSTIC , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , VENTIBEL , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON


DECIBEL FRANCE S.A. - BP 96, 635 AVENUE DE L'INDUSTRIE, 69140 RILLIEUX LA PAPE CEDEX - France - SIREN 308090885


DECIBEL FRANCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Panneaux laine de roche peints matière à calfeutrer et à isoler caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à étouper, tuyaux flexibles non métalliques