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Marques déposées par déciBel CONSEIL - M. SENAT CLAUDE
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déciBel CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

déciBel CONSEIL
déciBel CONSEIL - M. SENAT CLAUDE

Numéro de dépôt :
3189749
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2012
déciBel CONSEIL de déciBel CONSEIL - M. SENAT CLAUDE

Présentation de la marque déciBel CONSEIL

Déposée le 15 octobre 2002 par déciBel CONSEIL - M. SENAT CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « déciBel CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est déciBel CONSEIL - M. SENAT CLAUDE domicilié(e) B.P. 1,31450 BAZIEGE - 31450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DéciBel CONSEIL M. SENAT CLAUDE domicilié(e) B.P. 1,31450 BAZIEGE - 31450 - France.

La marque déciBel CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque déciBel CONSEIL est expirée depuis le 15 octobre 2012.


déciBel CONSEIL - M. SENAT CLAUDE - B.P. 1,31450 BAZIEGE - 31450 - France


DéciBel CONSEIL M. SENAT CLAUDE - B.P. 1,31450 BAZIEGE - 31450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Ingénierie ; Travaux d'étude et de recherche dans le domaine acoustique appliquée à l'industrie, l'environnement, l'architecture