Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECIBEL COMMUNICATION
DECIBEL COMMUNICATION
Tahar RAIFAK

Numéro de dépôt :
4344871
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
DECIBEL COMMUNICATION de DECIBEL COMMUNICATION

Présentation de la marque DECIBEL COMMUNICATION

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par DECIBEL COMMUNICATION et Tahar RAIFAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECIBEL COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont DECIBEL COMMUNICATION domicilié(e) 08 RUE DES COLONELS RENARD - 75017 - PARIS - France et Tahar RAIFAK domicilié(e) 96 rue saint denis - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL COMMUNICATION, Tahar RAIFAK domicilié(e) 8 RUE des colonels renard - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DECIBEL COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBEL COMMUNICATION arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


DECIBEL COMMUNICATION - 08 RUE DES COLONELS RENARD - 75017 - PARIS - France

Tahar RAIFAK - 96 rue saint denis - 93100 - MONTREUIL - France


DECIBEL COMMUNICATION, Tahar RAIFAK - 8 RUE des colonels renard - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724518 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724517 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

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