Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tribelle
Déchets Infos, SAS

Numéro de dépôt :
4228974
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
Tribelle de Déchets Infos

Présentation de la marque Tribelle

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Déchets Infos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tribelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Déchets Infos domicilié(e) 13 avenue du Dr Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 608 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Déchets Infos, M. Olivier Guichardaz domicilié(e) 13 avenue du Dr Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France.

La marque Tribelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tribelle arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

Déchets Infos a également déposé les autres marques suivantes : Recylib' , Wikidéchet , Recyclage infos , Recylib , EMPLOI DECHETS , Forum déchets , EMPLOI DECHETS , RECICLAGE INFO


Déchets Infos, SAS - 13 avenue du Dr Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France - SIREN 792608861


Déchets Infos, M. Olivier Guichardaz - 13 avenue du Dr Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.