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Marques déposées par monsieur Dechelotte (Bernard
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E ECOMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ECOMATIC
M. Dechelotte (Bernard)

Numéro de dépôt :
923203
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque E ECOMATIC

Déposée le 29 avril 1975 par monsieur Dechelotte (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « E ECOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dechelotte (Bernard domicilié(e) 1, avenue Lamartine, Charbonnières-les-Bains (Rhône). - France.

La marque E ECOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque E ECOMATIC est expirée depuis le 29 avril 1985.

Dechelotte (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : VITRAURAMA


M. Dechelotte (Bernard) - 1, avenue Lamartine, Charbonnières-les-Bains (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exclusion des engrenages et essuie-glaces.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.