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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL
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CASATIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASATIS
DECHELETTE-MALLEVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3650285
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/05/2019
CASATIS de DECHELETTE-MALLEVAL

Présentation de la marque CASATIS

Déposée le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CASATIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL domicilié(e) Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 380 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASATIS est expirée depuis le 13 mai 2019.

DECHELETTE-MALLEVAL a également déposé les autres marques suivantes : MAISON CONTEMPORAINE , LES NATURIALES , MAISON D'EXCEPTION , ART DE VIVRE , ICIDECO , DECO SELECT , MAISON METISSAGE


DECHELETTE-MALLEVAL, Société par Actions Simplifiée - Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 726380124


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Galets pour rideaux, patères et pinces de rideaux, embrasses de rideaux, anneaux et crochets de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, boucles de décoration pour rideaux, rails et tringles pour rideaux, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier].

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : doublures [étoffes], rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, vitrages [rideaux], voilages.