Déposée le 2 mai 2002 par DECHE Françis - DECHE Lydie - DECHE Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Séviac Séviac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est DECHE Françis - DECHE Lydie - DECHE Laurence domicilié(e) Château de Millet , Route de Parlebosc,32800 EAUZE - 32800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECHE Françis domicilié(e) Château de Millet, Route de Parlebosc,32800 EAUZE - 32800 - France.
La marque Séviac Séviac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séviac Séviac est expirée depuis le 2 mai 2012.
DECHE Françis - DECHE Lydie - DECHE Laurence - Château de Millet , Route de Parlebosc,32800 EAUZE - 32800 - France
DECHE Françis - Château de Millet, Route de Parlebosc,32800 EAUZE - 32800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
. Caractères d'imprimerie ; clichés . Boissons de bières ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons . Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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