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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECHAUMONT5
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les bougainvilliers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les bougainvilliers
DECHAUMONT (S.A.R.L.) 5, rue des Juifs, 67000 STRASBOURG.

Numéro de dépôt :
1230750
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1993

Présentation de la marque les bougainvilliers

Déposée le 17 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECHAUMONT5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « les bougainvilliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECHAUMONT5 - France.

La marque les bougainvilliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les bougainvilliers est expirée depuis le 17 mars 1993.


DECHAUMONT (S.A.R.L.) 5, rue des Juifs, 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

PAPIERS PEINTS, TISSUS, MOQUETTES, CANAPES, LAMPES.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.