M. DECHAUME JOEL Centre Départemental Etude Education Permanente, Association Li 1901, M. LAZENNEC
Numéro de dépôt :
4148563
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2025
Présentation de la marque LIVRETS DE LA LAÏCITÉ
Déposée le 15 janvier 2015 par monsieur DECHAUME JOEL et Centre Départemental Etude Education Permanente
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LIVRETS DE LA LAÏCITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Les déposants sont monsieur DECHAUME JOEL domicilié(e) L'OASIS – B, 8 RUE BIENVENU - 13008 - MARSEILLE - France et Centre Départemental Etude Education Permanente, Association Li 1901, M. LAZENNEC domicilié(e) LOU MAS, ROUTE DE FUVEAU - 13720 - BELCODENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DECHAUME JOEL domicilié(e) L'OASIS – B, 8 RUE BIENVENU - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque LIVRETS DE LA LAÏCITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRETS DE LA LAÏCITÉ arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.
DECHAUME JOEL a également déposé les autres marques suivantes : STATUE DE LA LAÏCITE
M. DECHAUME JOEL - L'OASIS – B, 8 RUE BIENVENU - 13008 - MARSEILLE - France
Centre Départemental Etude Education Permanente, Association Li 1901, M. LAZENNEC - LOU MAS, ROUTE DE FUVEAU - 13720 - BELCODENE - France - SIREN 7
M. DECHAUME JOEL - L'OASIS – B, 8 RUE BIENVENU - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; numérisation de documents.
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