Déposée le 29 décembre 2014 par monsieur DECHANY Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SHINNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est monsieur DECHANY Pascal domicilié(e) 28/1 Rue des Anémones - 4671 - SAIVE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, Mme STANISLAUS Marianne domicilié(e) Parc d'Affaires Zénobe Gramme – Bâtiment K, 1-2 Square des Conduites d'Eau - 4020 - LIEGE - Belgique.
La marque SHINNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Supports d'enregistrements de son et/ou d'images fixées ou animées et notamment bandes audio, enregistrements audiovisuels incluant de la musique ou des animations musicales ou des clips vidéos, cassettes vidéo, disques compacts, disques laser, vidéo disques et disques optiques, DVD, CDI, CDR, CD-Rom ; hologrammes ; diapositives ; films cinématographiques ; enregistrements de sonneries de téléphone ; sons et images fixes ou animées téléchargeables à partir de réseaux informatiques ou de télécommunication ; accessoires pour téléphones et ustensiles informatiques ; images adaptées pour téléphones portables ou autres supports informatiques ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels, logiciels de divertissement interactifs ; logiciels de jeux ; appareils de divertissement électronique à savoir tablettes et liseuses électroniques.
Publicité et promotion ; services de relations publiques ; aides et conseils en matière de publicité et de promotion, de marketing et de communication dans le domaine de la musique ; organisation d'évènements et de manifestations à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le domaine de la musique ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ; activités de marchandisage (merchandising) ;
Organisation de concerts et de spectacles ou événements musicaux ; services de publication, d'édition et de journaux, brochures, périodiques et autres produits de l'imprimerie dans le domaine de la musique ; divertissements radiophoniques et télévisés ; services de production et d'édition musicale ; production de films ; services de studio d'enregistrement ; production de compositions musicales ; exploitation et location d'appareils et d'infrastructures pour studios d'enregistrement ; agences pour artistes ; services d'auditions et de conseils aux d'artistes ; fan clubs (divertissement) ; études de projets artistiques et musicaux ; production de spectacles ; services d'orchestres et de chanteurs ; discothèques ; organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; éducation dans le domaine de la musique, divertissement et éducation par le biais d'Internet, de la télévision ou de la radio, informations en matière de loisirs et de culture dans le domaine de la musique ; services de conseils et d'assistance dans tous les domaines précités.
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