Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB LE SANS PAREIL
DECHAND & BONY

Numéro de dépôt :
1099400
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque DB LE SANS PAREIL

Déposée le 29 mai 1979 par DECHAND & BONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DB LE SANS PAREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DECHAND & BONY domicilié(e) (société anonyme) 154 rue Lamartine VILLEFRANCHE S/S. - France.

La marque DB LE SANS PAREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DB LE SANS PAREIL est expirée depuis le 29 mai 1989.

DECHAND & BONY a également déposé les autres marques suivantes : L OUVRIER CHAMPENOIS , L IDEAL , LE SANS PAREIL , DB L IDEAL , L HIRONDELLE


DECHAND & BONY - (société anonyme) 154 rue Lamartine VILLEFRANCHE S/S. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Tous vêtements confectionnés.