Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DB L IDEAL
Numéro de dépôt :
1099401
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DB L IDEAL
Déposée le 29 mai 1979 par DECHAND & BONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DB L IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DB L IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DB L IDEAL est expirée depuis le 29 mai 1989.
DECHAND & BONY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001