Marque renouvelée - Marque en vigueur

CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL DES ARAVIS
DECHAMBOUX Jacques
HENRY Dominique
MOYENIN Patrice
PAYEN Ennemond
PIQUOT Xavier
SAPPEY Olivier
SPITALIER Philippe
TAVERA Eric

Numéro de dépôt :
3490505
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2027
CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL DES ARAVIS de DECHAMBOUX Jacques

Présentation de la marque CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL DES ARAVIS

Déposée le 22 mars 2007 par DECHAMBOUX Jacques, HENRY Dominique, MOYENIN Patrice, PAYEN Ennemond, PIQUOT Xavier, SAPPEY Olivier, SPITALIER Philippe, TAVERA Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL DES ARAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Les déposants sont DECHAMBOUX Jacques domicilié(e) 167 chemin des Bénits - 74570 - THORENS LES GLIERES - France, HENRY Dominique domicilié(e) 120 place de l'Eglise - 74320 - SEVRIER - France, MOYENIN Patrice domicilié(e) 70 route de Provins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France, PAYEN Ennemond domicilié(e) 111 clos du Prieuré - 74320 - SEVRIER - France, PIQUOT Xavier domicilié(e) 817 route de chez le Bois - 74370 - LES OLLIERES - France, SAPPEY Olivier domicilié(e) 144 allée des Marquisats - 74370 - PRINGY - France, SPITALIER Philippe domicilié(e) 1177 route de Chenay - 74570 - GROISY - France, TAVERA Eric domicilié(e) 236 chemin des Greffons - 74330 - POISY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile domicilié(e) LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL DES ARAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRE MÉDICO-CHIRURGICAL DES ARAVIS arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.


DECHAMBOUX Jacques - 167 chemin des Bénits - 74570 - THORENS LES GLIERES - France

HENRY Dominique - 120 place de l'Eglise - 74320 - SEVRIER - France

MOYENIN Patrice - 70 route de Provins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France

PAYEN Ennemond - 111 clos du Prieuré - 74320 - SEVRIER - France

PIQUOT Xavier - 817 route de chez le Bois - 74370 - LES OLLIERES - France

SAPPEY Olivier - 144 allée des Marquisats - 74370 - PRINGY - France

SPITALIER Philippe - 1177 route de Chenay - 74570 - GROISY - France

TAVERA Eric - 236 chemin des Greffons - 74330 - POISY - France


Cabinet GASQUET, Mme GENOT Cécile - LES PLEIADES No 24C, PARK-NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630611 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20

Education, formation. Organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès, séminaires.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches scientifiques à but médical.

Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Services médicaux rendus par des centres d'examen et de soin, consultations médicales. Services médicaux en médecine générale, ophtalmologie, urologie, chirurgie plastique, stomatologie.