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Marques déposées par monsieur DECHALOTTE Claude
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LES MAISONS BALAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS BALAC
Monsieur DECHALOTTE Claude, Georges, François

Numéro de dépôt :
1749960
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/09/1998
LES MAISONS BALAC de DECHALOTTE Claude

Présentation de la marque LES MAISONS BALAC

Déposée le 14 septembre 1988 par monsieur DECHALOTTE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES MAISONS BALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DECHALOTTE Claude domicilié(e) 10 route de Rennes - La Sablonnais, 44119 TREILLERES - France.

La marque LES MAISONS BALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS BALAC est expirée depuis le 14 septembre 1998.


Monsieur DECHALOTTE Claude, Georges, François - 10 route de Rennes - La Sablonnais, 44119 TREILLERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Constructions de maisons individuelles traditionnelles ou préfabriquées, neuf ou rénovation. Travaux du bâtiment, de maçonnerie