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Marques déposées par la société Décentralisation & Initiatives Locales Association Loi de 1901
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Zéro Déchet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zéro Déchet
Décentralisation & Initiatives Locales Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3256591
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
Zéro Déchet de Décentralisation & Initiatives Locales Association Loi de 1901

Présentation de la marque Zéro Déchet

Déposée le 13 novembre 2003 par la société Décentralisation & Initiatives Locales Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zéro Déchet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société Décentralisation & Initiatives Locales Association Loi de 1901 domicilié(e) 35 rue Gallieni,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 903 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier TOQUE Décentralisation & Initiatives Locales domicilié(e) 35 rue Gallieni,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

La marque Zéro Déchet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro Déchet est expirée depuis le 13 novembre 2013.

Décentralisation & Initiatives Locales Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ECO CONSTRUCTION , Objectif Zéro Déchet


Décentralisation & Initiatives Locales Association Loi de 1901 - 35 rue Gallieni,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France - SIREN 449903087


Didier TOQUE Décentralisation & Initiatives Locales - 35 rue Gallieni,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de document, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de texte publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; publication de livre ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.