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Marques déposées par la société DECENEUX Jacqueline
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PONT-AVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT-AVEN
DECENEUX Jacqueline

Numéro de dépôt :
98759476
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque PONT-AVEN

Déposée le 10 novembre 1998 par la société DECENEUX Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONT-AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société DECENEUX Jacqueline domicilié(e) 20 rue Notre Dame, 35270 COMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 268 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacqueline DECENEUX ASTERIA - France.

La marque PONT-AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT-AVEN est expirée depuis le 10 novembre 2008.


DECENEUX Jacqueline - 20 rue Notre Dame, 35270 COMBOURG - France - SIREN 380268854


Jacqueline DECENEUX ASTERIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

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