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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN
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VILLAGE AVEYRONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE AVEYRONNAIS
DECEMBRE ALAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3887595
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
VILLAGE AVEYRONNAIS de DECEMBRE ALAIN

Présentation de la marque VILLAGE AVEYRONNAIS

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE AVEYRONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN domicilié(e) PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC, 000 PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 912 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECEMBRE ALAIN, M. DECEMBRE ALAIN domicilié(e) PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC, 000 PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France.

La marque VILLAGE AVEYRONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE AVEYRONNAIS est expirée depuis le 9 janvier 2022.

DECEMBRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Jasse Larzou , LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE , CASSE CROUTE L'Ami du Fin Gourmet , BIOVia , LOUISON , fraich'découpe , LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS , CHEZ LOUISON CHARCUTERIES & TRADITION , L'AMI DU FIN GOURMET , CHARCUTERIE DE L'AVEYRON


DECEMBRE ALAIN, SARL - PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC, 000 PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France - SIREN 409912680


DECEMBRE ALAIN, M. DECEMBRE ALAIN - PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC, 000 PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées Agneau de l'Aveyron et Veau de l'Aveyron et du Segala ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.