Tranchage de la Jasse
Présentation de la marque Tranchage de la Jasse
Déposée le 22 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Tranchage de la Jasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Tranchage de la Jasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tranchage de la Jasse arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.
DECEMBRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2590825 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25