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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN
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fraich'découpe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fraich'découpe
SARL DECEMBRE ALAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3723804
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
fraich\'découpe de DECEMBRE ALAIN

Présentation de la marque fraich'découpe

Déposée le 22 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fraich'découpe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN domicilié(e) 0000 PARC DEPARTEMENTAL D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 912 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DECEMBRE ALAIN domicilié(e) 0000 PARC DEPARTEMENTAL D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France.

La marque fraich'découpe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fraich'découpe est expirée depuis le 22 mars 2020.

DECEMBRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Jasse Larzou , VILLAGE AVEYRONNAIS , LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE , CASSE CROUTE L'Ami du Fin Gourmet , BIOVia , LOUISON , LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS , CHEZ LOUISON CHARCUTERIES & TRADITION , L'AMI DU FIN GOURMET , CHARCUTERIE DE L'AVEYRON


SARL DECEMBRE ALAIN, SARL - 0000 PARC DEPARTEMENTAL D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France - SIREN 409912680


SARL DECEMBRE ALAIN - 0000 PARC DEPARTEMENTAL D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.