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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN
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CHARCUTERIE DE L'AVEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE DE L'AVEYRON
DECEMBRE ALAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3902919
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
CHARCUTERIE DE L\'AVEYRON de DECEMBRE ALAIN

Présentation de la marque CHARCUTERIE DE L'AVEYRON

Déposée le 7 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARCUTERIE DE L'AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN domicilié(e) PARC D ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 912 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECEMBRE ALAIN, M. DECEMBRE ALAIN domicilié(e) PARC D ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France.

La marque CHARCUTERIE DE L'AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIE DE L'AVEYRON est expirée depuis le 7 mars 2022.

DECEMBRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Jasse Larzou , VILLAGE AVEYRONNAIS , LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE , CASSE CROUTE L'Ami du Fin Gourmet , BIOVia , LOUISON , fraich'découpe , LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS , CHEZ LOUISON CHARCUTERIES & TRADITION , L'AMI DU FIN GOURMET


DECEMBRE ALAIN, SARL - PARC D ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France - SIREN 409912680


DECEMBRE ALAIN, M. DECEMBRE ALAIN - PARC D ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.