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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN
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BIOVia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVia
DECEMBRE ALAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3818602
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
BIOVia de DECEMBRE ALAIN

Présentation de la marque BIOVia

Déposée le 28 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECEMBRE ALAIN domicilié(e) 000 PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 912 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECEMBRE ALAIN domicilié(e) 00 PARC MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France.

La marque BIOVia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVia est expirée depuis le 28 mars 2021.

DECEMBRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Jasse Larzou , VILLAGE AVEYRONNAIS , LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE , CASSE CROUTE L'Ami du Fin Gourmet , LOUISON , fraich'découpe , LA JASSE L INSTANT VEGETAL PRODUITS 100% NATURELS , CHEZ LOUISON CHARCUTERIES & TRADITION , L'AMI DU FIN GOURMET , CHARCUTERIE DE L'AVEYRON


DECEMBRE ALAIN, SARL - 000 PARC D'ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France - SIREN 409912680


DECEMBRE ALAIN - 00 PARC MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.