SAUTE-MOUTON
Présentation de la marque SAUTE-MOUTON
Déposée le 11 septembre 1992 par madame DECELLE Marie-Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUTE-MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAUTE-MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUTE-MOUTON est expirée depuis le 11 septembre 2002.
DECELLE Marie-Laurence a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170760 - Publication au BOPI 1994-03-25
Inscription le 30 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152300 - Publication au BOPI 1992-11-30
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37