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Marques déposées par madame DECELLE Marie-Laurence
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SAUTE-MOUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUTE-MOUTON
Mme DECELLE Marie-Laurence

Numéro de dépôt :
92433545
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque SAUTE-MOUTON

Déposée le 11 septembre 1992 par madame DECELLE Marie-Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUTE-MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est madame DECELLE Marie-Laurence domicilié(e) 160, rue St-Charles, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SAUTE-MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUTE-MOUTON est expirée depuis le 11 septembre 2002.

DECELLE Marie-Laurence a également déposé les autres marques suivantes : UN LONG WEEK-END , UN LONG WEEK-END


Mme DECELLE Marie-Laurence - 160, rue St-Charles, 75015 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170760 - Publication au BOPI 1994-03-25

Inscription le 30 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152300 - Publication au BOPI 1992-11-30

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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