Déposée le 9 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECELECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FORGOS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECELECT domicilié(e) ZAC des Entrepôts 1, rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 414 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECELECT, société par actions simplifiée - ZAC des Entrepôts 1, rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France - SIREN 421414756
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463682 - Publication au BOPI 2007-11-12
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463683 - Publication au BOPI 2007-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405186 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21
Appareils et instruments à main entraînés manuellement. Appareillage électrique et téléphonique, à savoir : fiches, adaptateurs, conjoncteurs, prises, discriminateurs, boîtiers, coffrets de distribution, rallonges, cordons de combinés, cordons téléphoniques, plastrons, connecteurs, dédoubleurs, câbles, fils, fibres optiques, embases, sonneries, téléphones, télécopieurs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques ou numériques, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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