Déposée le 15 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECELECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DeceHôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECELECT domicilié(e) 1 rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 414 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECELECT, M. BONDUELLE PHILIPPE domicilié(e) 1 rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France.
La marque DeceHôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126176.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECELECT, SAS - 1 rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France - SIREN 421414756
DECELECT, M. BONDUELLE PHILIPPE - 1 rue des Fondeurs - 02200 - SOISSONS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.
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